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Par Tristan Leteurtre le
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Tout ce que vous devez savoir sur le remboursement de vos frais de déplacements

Dans le cadre de vos missions, vous devez souvent réaliser des déplacements au nom de l’entreprise. Entre l’avion, le train, le taxi, ou l’utilisation de votre véhicule personnel, de nombreuses questions ou de doutes peuvent subsister sur le remboursement de ces moyens de transport.

Découvrez dans quelles situations et comment vous pouvez bénéficier d’un remboursement ? Quelles sont les marches à suivre pour vous faire rembourser vos frais de déplacement ?

Présentation des frais de déplacement

Les frais de déplacement sont les frais engagés par le salarié lors d’un déplacement pour les besoins de son activité professionnelle . Selon certaines conditions et certains cas, l es frais peuvent être remboursés et exonérés .

En général, on distingue 2 cas :

Lors d’un déplacement, si vous devez utiliser votre véhicule personnel à des frais professionnels, c’est-à-dire au nom et pour le compte de votre entreprise, l’entreprise vous rembourse les frais que vous avez avancés .

Comment est calculé le remboursement des frais de déplacement ?

Le salarié perçoit une compensation financière et l’employeur devra intégrer les frais engendrés dans ses charges afin d’assurer une bonne gestion de sa comptabilité.

Il faut bien faire la différence entre frais d’indemnités kilométriques et frais de déplacement. Les frais de déplacement peuvent inclure les frais kilométriques.

Les types de frais perçus comme des frais de déplacement

Les frais de déplacement se déclinent sous différentes natures , de l’achat d’un billet de train aux frais de carburant, voyons ensemble les différents types de frais remboursés perçus comme tels.

Voyages d’affaires : les frais engendrés

Les frais de vos voyages d’affaires peuvent être fiscalement déductibles dans le cas où les frais de déplacement correspondent à des frais d’ordre professionnel. Ils peuvent inclure le remboursement de :

Gardez bien tous les justificatifs originaux de vos déplacements. Ils sont la preuve de votre déplacement professionnel et vous permettront de remplir correctement vos notes de frais .

Selon la procédure imposée par l'URSSAF , si vous ne disposez pas de vos justificatifs originaux, votre employeur ne peut vous rembourser .

Les frais de trajet domicile-travail

Votre employeur est tenu de prendre en charge une partie de vos frais de transports.

Sa participation aux frais de transports publics est obligatoire . Il doit rembourser 50% du prix des titres ou du service pour l’intégralité du trajet entre votre lieu de résidence et votre lieu de travail.

En revanche, la prise en charge des frais de déplacement en voiture est facultative en ce qui concerne les frais de trajet entre le domicile et le travail.

Les frais de trajet peuvent-être remboursés s’ils respectent deux conditions :

Encore une fois, une facture ou un justificatif original peut vous être demandé à tout moment par votre employeur lors du remboursement de vos frais de déplacement.

Les frais de stationnement

Dans les cas particuliers où l’employeur peut justifier de l’absence d’emplacement de stationnement gratuit et lorsque vous êtes contraints d’utiliser votre véhicule personnel, alors, dans ces cas-là, les remboursements de ces frais peuvent être exclus des charges de cotisations de sécurité sociale.

Véhicule de location ou taxi : quels sont les frais ?

Tout d’abord, pour bénéficier d’une course en taxi ou pour louer un véhicule, vous devez avoir l’accord de votre responsable hiérarchique .

Le remboursement prendra alors en charge les frais de déplacement comme les frais de taxi, les frais de péage et éventuellement les frais de stationnement seulement sur présentation des justificatifs de paiement.

Autres types de frais considérés comme des frais de déplacement :

Focus sur le barème kilométrique

Le barème kilométrique vient compenser les dépenses que vous engagez en utilisant votre véhicule personnel à des fins professionnelles.

On parle alors d’ indemnités kilométriques puisque le remboursement se fait selon un forfait par kilomètre défini par l’administration fiscale .

Rappelons que le remboursement ne concerne pas les trajets domicile-travail (sauf conditions très spéciales citées précédemment).

Pour bénéficier du remboursement des frais kilométriques, il y a quelques conditions assez simples à respecter :

Afin de calculer le montant des indemnités kilométriques, un barème est publié chaque année par l’Urssaf prenant en compte le nombre de chevaux fiscaux et la distance parcourue durant l’année civile.

Ce barème vous permet d’ intégrer vos frais réels dans votre déclaration d’impôts. Retrouvez ci-dessous le barème de l’année 2017.

Le résultat obtenu détermine le montant qui sera remboursé au titre des indemnités kilométriques.

Cependant, le remboursement est différent du barème présenté ci-dessus.

Le calcul s’opère de la sorte :

0,25 € multiplié par le nombre de km parcourus aller/retour entre la résidence du salarié et le lieu de travail et le tout multiplié par le nombre de jours de travail.

Pas de triche ! L’Urssaf prend en considération la distance la plus courte pouvant être réalisée entre votre lieu de résidence et votre lieu de travail. Toutefois, celle-ci présente une limite de 200 € par an et par salarié , ce qui fait un total de 40 km par jour.

Encore une fois pas de triche ! Le trajet pris en compte correspond à la distance la plus courte entre la résidence du salarié ou le lieu de travail et la gare ou station de transports en commun.

Il est donc important de noter tous les trajets que vous avez effectués et de garder tous les justificatifs lors d’un déplacement d’affaires pour obtenir un remboursement.

Points-clés à retenir :

Article réédité le 27 juin 2018

Attention : Pour percevoir les indemnités kilométriques, il faut prendre en compte les déplacements réalisés dans le cadre de l’activité professionnelle . En effet, le remboursement ne concerne pas les trajets domicile-travail.

« II. L'Etat, les collectivités territoriales et leurs groupements, par leurs actions communes ou complémentaires, concourent à la gestion des risques d'inondation.

« L'autorité administrative réalise une évaluation préliminaire des risques d'inondation pour chaque bassin ou groupement de bassins délimité en application du I de l'article L. 212-1 , avant le 22 décembre 2011, selon les règles d'évaluation fixées au plan national. Une évaluation préliminaire des risques d'inondation est effectuée nationalement, à partir des évaluations produites dans chaque bassin ou groupement de bassins, après consultation du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs, désignant en particulier des événements d'un impact national, voire européen. Ces évaluations sont mises à jour une première fois avant le 22 décembre 2018 puis, par la suite, tous les six ans.

« L'Etat, en s'appuyant sur le conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs et en concertation avec les parties prenantes concernées au niveau national, dont les associations nationales représentatives des collectivités territoriales, élabore une stratégie nationale de gestion des risques d'inondation qui définit les grands objectifs de réduction des conséquences négatives potentielles associées aux inondations pour les intérêts définis à l'article L. 566-1 , les orientations et le cadre d'action, et les critères nationaux de caractérisation de l'importance du risque d'inondation. Le projet de stratégie, en particulier ces critères, est soumis à l'avis du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs.L'Etat arrête cette stratégie, dont les critères nationaux de caractérisation de l'importance du risque d'inondation, à l'issue de l'évaluation préliminaire des risques d'inondation.

« Le Comité national de l'eau mentionné à Lunettes De Soleil Diorclub3 Dior 4e9sQZNQ
donne son avis sur la stratégie nationale de gestion des risques d'inondation avant son approbation par l'Etat.

« I. Sur la base de l'évaluation préliminaire des risques d'inondation nationale et de la stratégie nationale, l'autorité administrative, associant le conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs, identifie des territoires dans lesquels il existe un risque d'inondation important ayant des conséquences de portée nationale.

« II. A l'échelon du bassin ou groupement de bassins, sur la base de l'évaluation préliminaire des risques d'inondation et de la stratégie nationale, l'autorité administrative, associant les parties prenantes au premier rang desquelles les collectivités territoriales et leurs groupements chargés de l'aménagement du territoire, décline les critères nationaux pour sélectionner les territoires dans lesquels il existe un risque d'inondation important.

« L'autorité administrative arrête pour les territoires mentionnés à l'article L. 566-5 les cartes des surfaces inondables et les cartes des risques d'inondation, avant le 22 décembre 2013. Ces cartes sont mises à jour tous les six ans. Elles peuvent être modifiées autant que de besoin par l'autorité administrative.

Si [le corps] A travaille sur [le corps] B, il exerce sur lui une force sur une certaine distance; mais (loi de Newton) B exerce une force égale et opposée, et (étant en contact) sur la même distance exactement; donc B fait un travail égal et opposé, ou gagne l’énergie que A perd. La tension () entre A et B est le moyen de transférer l’énergie de A à B [...] L’énergie ne peut pas () de A à B, elle est transférée à travers leur point de contact, et par hypothèse leur «contact» est absolu: il n’y a pas de vide () entre A et B, microscopique, moléculaire, ou autre. L’énergie peut être surveillée à chaque instant. Son existence est continue; elle possède l’identité. 24

42 Dans l’ancienne conception de la conservation de l’énergie, on avait du mal à se représenter la notion d’énergie potentielle. Par exemple, dans le cas d’une pierre que l’on soulève, on disait que «le système de la Terre et de la pierre possède de l’énergie en vertu de sa configuration»:

C’est vrai, mais c’est brumeux. Les idées usuelles et le langage courant à propos de l’énergie potentielle sont propres à la notion d’action à distance. Quand on admet l’action de contact universelle, la brume disparaît; on voit que ce qui possède de l’énergie, ce n’est pas la pierre, ni la Terre, ni les deux à la fois, mais c’est le milieu qui les entoure et les presse tous les deux. Lunettes De Soleil Paloma Noir Garrett Leight iAljxM

43 Après avoir affirmé que le milieu est le siège de l’énergie, Lodge met en relation les idées de transformation et de transfert. Il considère de nouveau l’exemple de la chute d’une pierre. La représentation habituelle, consistant à dire que l’énergie se transforme graduellement de potentielle en cinétique, mais reste dans la pierre tout le temps que dure la chute, est pour Lodge, à strictement parler, un non-sens. En fait, la pierre n’a jamais d’énergie potentielle, car aucun corps rigide ne peut en avoir; cependant le milieu de gravitation en a, et en garde lors du transfert à la pierre pendant tout le temps qu’elle descend et que s’accroît son énergie cinétique. Plus généralement, l’énergie ne peut pas être transférée sans être transformée, et elle se transforme toujours de cinétique en potentielle, ou vice versa.

44 Les travaux de Lodge, centrés sur l’idée de «transfert d’énergie», sont annonciateurs d’une nouvelle manière de considérer l’énergie et la matière. Jusqu’alors, l’énergie était nécessairement mécanique par nature, en ce sens qu’elle était liée au mouvement, effectif ou potentiel, d’un substrat matériel. À mesure que progresse l’idée de transfert d’énergie on voit, chez certains physiciens, se distendre les liens qui unissaient l’énergie à la matière et s’opérer une sorte de réification de l’énergie au détriment de la matière. Ce changement de perspective est manifeste dans les recherches de Wien.

45 En Allemagne, rares sont ceux qui, comme Wien, un élève d’Helmholtz à Berlin, répondent tout de suite favorablement aux idées nouvelles d’écoulement ou de flux, d’identité et de localisation de l’énergie. Le paradigme de l’action à distance y est encore prégnant. On sait que le rôle d’Helmholtz dans l’introduction de Maxwell sur le continent dans les années 1870 est ambigu: dans sa théorie électrodynamique, adaptation de la théorie électromagnétique de Maxwell, Helmholtz n’a pas renoncé à l’action à distance, il n’a pas envisagé l’énergie répartie dans tout l’espace. Wien écrit à Hertz en 1890 pour lui demander son opinion sur la recherche qu’il a entreprise sur la question de la localisation de l’énergie. Il lui dit que, comme Poynting et Lodge, il cherche à doter l’énergie de propriétés analogues à celles de la matière. Il est convaincu qu’on peut suivre le mouvement des parties individuelles de l’énergie. Cette idée ne plaît pas à Helmholtz, elle ne plaît pas non plus à Hertz.

attentes spécifiques du marché

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Notre article pour bien différencier MBA, Master, MSc et Mastère Spécialisé

Le Mastère spécialisé est une formation dont la durée d’enseignement est généralement d’un an. Contrairement aux qui s’adressent généralement aux jeunes cadres et aux professionnels, les Mastères spécialisés visent plutôt les étudiants. Si certains candidats peuvent être admis à titre dérogatoire, le profil des futurs étudiants en MS est bien défini. Ce sont en effet généralement:

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On distingue deux profils d’étudiants pouvant faire le choix de s’orienter vers un Mastère Spécialisé : ceux qui souhaitent compléter leur cursus et ceux qui désirent acquérir une double compétence sans refaire un cursus académique complet.

compléter leur cursus double compétence

Les Mastères Spécialisés s’imposent comme de véritables boosters de carrière . Répondant aux besoins des entreprises, les étudiants sont ainsi formés en complément de leur formation initiale avec des spécialisations adaptées au marché. Les professionnels des secteurs sont généralement consultés lors de l’élaboration du contenu pédagogique. Certains parcours sont même construits en collaboration avec des entreprises et portent le label de cette dernière.

boosters de carrière en collaboration avec des entreprises

Ces diplômes ont donc pour objectif une insertion professionnelle rapide. L’étudiant qui fait le choix d’un MS souhaite donc compléter son cursus, tout en y apportantla notoriété et la qualité de la pédagogie de la Grande École qui lui délivrera le Mastère Spécialisé.

Lors de leur formation en management par exemple, les étudiants se spécialisent généralement en fin de cursus. Le MS est une formation courte, intensive et professionnelle qui vient compléter un Bac+5 en apportant des compétences très pointues. L’objectif est d’apporter une double compétence, souvent dans le domaine du management, reconnu par le marché. Les entreprises recherchent en effet de plus en plus des profils très qualifiés dans un secteur particulier, capables également d’élargir leur domaine de compétence dans une fonction managériale.

compléter un Bac+5

Dans les deux cas, ces étudiants ont opté pour un Mastère Spécialisé pour:

partenariats travaux pratiques mobilité internationale

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